Déposée le 22 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) HORTUS SOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES RÉCRÉS DE L'ÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORTUS SOFT domicilié(e) 1006 Rue de la Croix Verte, 34198 MONTPELLIER CEDEX 5 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.
La marque LES RÉCRÉS DE L'ÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORTUS SOFT SA - 1006 Rue de la Croix Verte, 34198 MONTPELLIER CEDEX 5 - France
CABINET CLAUDE BES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs. Services de télécommunications de messages électroniques par réseaux informatiques et télématiques ; transmissions de données, d'images et de son par terminaux d'ordinateurs. Education, formation et divertissement à savoir : services de divertissement par diffusion de jeux électroniques sur réseaux de télécommunications ; services de divertissement et d'éducation par l'intermédiaire de systèmes d'ordinateurs en ligne ; édition de supports de programmes d'ordinateurs et de logiciels à caractère ludique, culturel et éducatif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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